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Divorce : Comment Se Décide la Garde des Enfants lors d'un Divorce ?

Le 05 décembre 2023
Divorce : Comment Se Décide la Garde des Enfants lors d'un Divorce  ?

Le divorce amiable, la séparation, et encore plus le divorce contentieux, constituent des périodes très compliquées , pour toute la famille et ses différents membres, maïs encore plus particulièrement pour les enfants , qui subissent à la fois une déception et des nouvelles conditions de vie, mais aussi les pressions plus ou moins volontaires dont ils font l'objet. Ainsi, l'un des problèmes les plus délicats à résoudre en cas de séparation des parents, est celui du droit de garde des enfants. La loi française accorde une importance cruciale au bien être et à l'intérêt  des enfants, qui constitue la référencé première pour l'attribution du droit de garde. 

Comment ce droit de garde est il attribué ?

Dans le contexte du divorce amiable, ou en cas de séparation? dans tous les cas, l'intervention et les conseil du Cabinet d'avocats pour Divorce BERNABE à Paris sera extrêmement utile pour vous accompagner, aussi bien juridiquement, que psychologiquement, dans un contexte très difficile sur tous les plans, auquel on ne peut faire face sans une aide et un réconfort précieux.

Le Processus d'Attribution du Droit de Garde

L'intérêt primordial de l'enfant 

La Loi et les Tribunaux, juges aux affaires familiales, prennent en compte avant toute autre élément, l'intérêt de l'enfant. Les décisions doivent tenir compte de la préservation de son bien être physique, émotionnel et psychologique. Le parent qui obtiendra la garde partielle ou absolue devra pouvoir justifier de bonnes conditions de vie pour l'enfant, sur tous les plans.

Comparaison des Modes de Garde des Enfants : Garde Exclusive vs Garde Partagée

Dans tous les cas de divorce , amiable ou contentieux, et de séparation, on distingue deux types de mode de garde des enfants, qui sont choisis ou accordés: la garde exclusive et la garde partagée.

Garde Exclusive : Attribuée à un Seul Parent

Dans ce cas, la garde est attribuée à un seul parent, qui est désigné comme le gardien principal de l'enfant, alors que l'autre parent se contentera d'un droit de visite et d'hébergement. Ce type de garde est utilisé si les circonstances le justifient, si notamment l'un des deux parents se trouve dans une situation qui l'empêche de s'occuper de l'enfant de manière permanente et satisfaisante. Cette solution peut être prise en accord, ou soumise au juge, qui tranchera.

Garde Partagée : Un Équilibre pour le Bien-être de l'Enfant

C'est devenu le mode principal de garde des enfants. Il nécessite beaucoup d'efforts de part et d'autre. Chacun des parents continue à s'occuper de l'enfant de manière égale. par exemple , un hébergement de l'enfant une semaine sur deux, ce qui implique une proximité géographique, pour la stabilité scolaire et les habitudes de l'enfant. Ce modèle est de plus en plus adopté , afin de favoriser un environnement stable et des liens étroits avec les deux parents. on y recourt souvent, dans le cadre des divorces amiable sans juge. Mais ce n'est pas toujours possible, car cela nécessite une bonne entente des parents.

Médiation Familiale et Intervention Judiciaire en Cas de Divorce

Les parents peuvent recourir à la médiation familiale, par laquelle un médiateur impartial aidera les parents à trouver un terrain d'entente, et à négocier des accords mutuellement acceptables pour le bien de leurs enfants. Au cas ou ils ne parviennent pas à un accord par le biais de la médiation familiale, ou s'ils estiment que la situation nécessite une intervention judiciaire, le juge aux affaires familiales peut être saisi. Il procèdera à une évaluation complète de la situation , avec audition des parents , et des enfants, si leur âge le permet. Un avocat peut être nommé pour représenter l'intérêt de l'enfant. Le jugement rendu précisera les droits de garde, de visite et d'hébergement. Cette décision n'est pas nécessairement définitive et pourra être modifiée , en cas de modification de la situation, déménagement, situation financière modifiée , ou autres circonstances nouvelles.

Finalement, l'état d'esprit de coopération entre les parents est fondamental, pour que ce passage difficile se déroule de façon harmonieuse. Cela dépend beaucoup des parents et de l'accompagnement intelligent dont ils auront bénéficié.

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Si vous êtes dans ce cas et vous posez de légitimes questions, n'Hésitez pas à prendre rendez vous avec le Cabinet d'avocats BERNABE à Paris, qui vous fera bénéficier, de de son écoute, son expérience, et la qualité de ses conseils.